Mentions legales

Derniere mise a jour : 2026

1. Editeur du site

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le representant legal de la societe SEEDVISION.

3. Hebergement

Le site greencartcheckout.com est heberge par des prestataires techniques situes au sein de l'Union Europeenne, conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD).

4. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site greencartcheckout.com (textes, images, logos, elements graphiques, logiciels, base de donnees) est protege par le droit de la propriete intellectuelle et est la propriete exclusive de SEEDVISION, sauf mention contraire.

Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission ou denaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de SEEDVISION.

5. Limitation de responsabilite

SEEDVISION s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le site. Toutefois, SEEDVISION ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition.

Le service Green Cart Carbon Checkout agit en tant qu'intermediaire technologique facilitant la contribution climatique volontaire des consommateurs. SEEDVISION ne peut etre tenu responsable de l'execution des projets de compensation carbone par les fournisseurs tiers.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement necessaires au fonctionnement du service (authentification, preferences de langue). Aucun cookie publicitaire ou de tracking n'est utilise sans votre consentement explicite.

7. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls competents.